Déposée par voie électronique le 1 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SigBee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIM domicilié(e) Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 460 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIM, M. Francis RAIMBERT domicilié(e) Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France.
La marque SigBee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATIM, SARL - Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France - SIREN 410460422
ATIM, M. Francis RAIMBERT - Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ou électroniques ; modems ; appareils de radio ; appareils de radiocommunications et de télécommunications.
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